Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMYN FILS
/
LE BORSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BORSAT
COMYN FILS, S.A

Numéro de dépôt :
1697216
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001

Présentation de la marque LE BORSAT

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMYN FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BORSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMYN FILS domicilié(e) 23 rue Pierre Legrand, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque LE BORSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BORSAT est expirée depuis le 4 octobre 2001.

COMYN FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMPROMIS , ALLISON


COMYN FILS, S.A - 23 rue Pierre Legrand, 59800 LILLE - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.